Mentions Légales SAS PONOS

1. Éditeur du site

Le site ponos-moex.fr est édité par la société PONOS SAS, société par actions simplifiée immatriculée sous le numéro SIREN 984 382 580.

Siège social : Mimet (13105), Bouches-du-Rhône.

Présence secondaire : Paris 16e.

Président : Pierre Decosne.

2. Directeur de la publication

Pierre Decosne, en qualité de Président de PONOS SAS.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS

SAS au capital de 50 000 000 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site ponos-moex.fr (textes, photographies, logos, identité visuelle, présentation des réalisations) est protégé au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de PONOS SAS, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de réalisations présentées peuvent être soumises à des droits détenus par des tiers (clients, architectes co-traitants, photographes) et ne peuvent être réutilisées sans accord préalable.

5. Données personnelles

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7. Limitation de responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Document mis à jour le 18 septembre 2026 — à adapter avant publication (voir mentions en rouge).